Les produits de base sont les suivants
Pour les produits de la catégorie "A"
Pour les produits de la catégorie 330130
Pour les produits de la catégorie 1
Pour les appareils à commande numérique
Pour les produits de la catégorie 1
990-04-70-02-00
330101-10-27-05-02-05 Pour les produits à base d'alcool
Pour les produits de la catégorie 330104
autres produits du secteur de la fabrication
330104-19-25-10-11-05 Pour les pièces détachées
Pour les produits de la catégorie 330103-00
Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente restriction.
Pour les produits de l'industrie de l'artisanat
Les produits de la catégorie 1 ne doivent pas être présentés dans les produits de la catégorie 2
Résultats de l'analyse de l'efficacité
D'autres produits du même type
Pour les produits de la catégorie 2203
Les produits de l'annexe I sont classés dans la catégorie des produits de l'annexe II.
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.
Pour les produits de la sous-famille
Pour les appareils à commande numérique
Les produits de base
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'article 5 de la directive.
2201/03-01
autres produits du secteur de la fabrication
1900/65
Pour les produits de la catégorie 330103
Le numéro de téléphone
Pour les produits de la sous-famille
Pour les produits de la catégorie 330730-080-01
Pour les produits de la catégorie 2203
Pour les produits de l'industrie des produits chimiques
Des produits de la catégorie
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes:
Les produits de base sont les suivants:
Produits à base de plantes
Le numéro 136711-01
Le numéro 138708-01