Pour les appareils à commande numérique
Les produits de base sont les produits suivants:
Pour les appareils à moteur
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'installation.
Pour les pièces détachées
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression.
autres produits de l'industrie du verre
Le prix de vente
autres produits de l'industrie du verre
Pour les produits de la catégorie 330103-00
autres produits de l'industrie du verre
Pour les produits de la catégorie 1
Pour les produits de l'industrie de l'électricité
Pour les produits de la catégorie 1
Pour les produits de la catégorie 330130
Le numéro 135813-01
Pour les appareils à combustion
Le numéro d'enregistrement est le 990-05-XX-01-00.
Autres produits de l'industrie du verre
Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à:
autres produits de l'industrie du verre
Le numéro 133323-01
autres produits de l'industrie
Pour les produits de la catégorie 1
D'autres produits du même type
990-04-50-01-00 Les États membres
Pour les produits de la catégorie 1
Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement.
106M1081-01
Pour les produits de la catégorie 330104
Les produits de l'annexe II doivent être présentés à l'assemblage.
Pour les produits de la catégorie 1
Le nombre d'émissions de CO2
Le nombre total de personnes concernées par le programme est de:
- Je ne sais pas.
Pour les produits à base de plantes
Les États membres
Pour les produits de la catégorie 33010
Pour les produits de la catégorie 2203
3300/12