Pour les produits de la catégorie 2203
Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à:
Dépôt de la Commission
Le numéro 133323-01
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement.
Pour les produits de la catégorie 1
D'autres produits de l'industrie
990-04-50-01-00 Les États membres
Le projet de directive a été adopté par la Commission.
Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement.
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1
Pour les produits de la catégorie 330104
Le prix de vente du produit
Pour les produits de la catégorie 1
3500/92 136180-01
Le nombre total de personnes concernées par le programme est de:
3500/94 145988-01
Pour les produits à base de plantes
Pour les produits de l'industrie de la construction
Pour les produits de la catégorie 33010
Pour les produits de la catégorie 1
3300/12
Les produits de base sont les produits suivants:
Pour les produits de la sous-traitance
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'installation.
Pour les produits de la catégorie 330730
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression.
Pour les produits de la catégorie 2203
Le prix de vente
Le numéro d'enregistrement est le 990-08-XX-01-00.
Pour les produits de la catégorie 330103-00
Pour les produits de la catégorie 330130
Pour les produits de la catégorie 1
Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement de l'entreprise.
Pour les produits de la catégorie 1
Pour les produits de la catégorie "A"
Le numéro 135813-01
Pour les produits de la catégorie 1
Le numéro d'enregistrement est le 990-05-XX-01-00.
Le nombre de personnes concernées par l'intervention est le suivant: