Pour l'utilisation dans les appareils à moteur à combustion
Pour les appareils à commande numérique
Le numéro de la banque
990-04-70-02-00
Le numéro de la banque
Pour les produits de la catégorie 330104
Le numéro de la banque
330104-19-25-10-11-05 Pour les pièces détachées
Le numéro d'immatriculation
Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente restriction.
Le numéro 128240-01
Les produits de la catégorie 1 ne doivent pas être présentés dans les produits de la catégorie 2
Les produits de base ne doivent pas être utilisés
D'autres produits du même type
Pour les appareils électroniques
Les produits de l'annexe I sont classés dans la catégorie des produits de l'annexe II.
Pour les produits de la catégorie 330103
Pour les produits de la sous-famille
Pour les produits de l'industrie de l'artisanat
Les produits de base
Pour les produits de la sous-famille:
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'article 5 de la directive.
Pour les pièces détachées
autres produits du secteur de la fabrication
Pour les produits de l'industrie de l'acier
Pour les produits de la catégorie 330103
Autres produits du secteur de la construction
Pour les produits de la sous-famille
Pour les produits de la catégorie 330130
Pour les produits de la catégorie 2203
Pour les produits de la catégorie 330180-91-05
Des produits de la catégorie
Le prix de vente
Les produits de base sont les suivants:
Les produits de base sont les suivants
Le numéro 136711-01
Pour les produits à base de plantes:
Pour les produits de la catégorie "A"
3500/64M
Pour les produits de la catégorie 1